Un rapport qui date de 2016, mais déjà le Sénat tire la sonnette d’alarme Normes agricoles : retrouver le chemin du bon sens
Section des Ressources Documentaires
Article / Vidéo / Publication 1 :
- IDENTIFIER LES AIDES POUR PÉRENNISER VOTRE EXPLOITATION
- Source : CHAMBRE D’AGRICULTURE HAUTS-DE-FRANCE
- Date de Publication :
- Résumé : Des aides pour passer au bio et à la certification, dont certaines sont des prêts
- Lien vers la Ressource :https://hautsdefrance.chambre-agriculture.fr/notre-accompagnement/accompagnement-agriculteurs/aides-agricoles/
- Aides de la Politique agricole commune (PAC)
- Source : ASP (Agence de Services et de paiement=
- Date de Publication : Mise à jour : 13/01/2023
- Résumé : L’ASP est le principal organisme payeur français désigné pour gérer, en majorité, les deux fonds agricoles européens de la Politique agricole commune (PAC) : le Fonds européen agricole de garantie (Feaga) et le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader).
- Lien vers la Ressource : https://www.asp-public.fr/aides/aides-de-la-politique-agricole-commune-pac
Section Analyse et Discussions
Points Clés et Observations :
Un rapport du Sénat: Normes agricoles : retrouver le chemin du bon sens
Ce rapport date de 2016, mais déjà le Sénat tire la sonnette d’alarme
- Rapport d’information n° 733 (2015-2016) de M. Daniel DUBOIS , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 29 juin 2016 : https://www.senat.fr/rap/r15-733/r15-733.html
- Les manifestations en cours visent les normes imposées par Bruxelles, et l’hypertrophie dont elles font l’objet quand elles sont transposées en droit français. (janvier 2024)
https://www.touscontribuables.org/les-combats-de-contribuables-associes/la-surdose-de-normes-europeennes-met-le-monde-agricole-en-ebullition
Questions Ouvertes / Points de Discussion :
Les aides de la PAC sont pour “l’entreprise” du cultivateur, pas pour le cultivateur. Des propositions :
Le RMA (Revenu Minimum Agricole) au secours du monde agricole.
Conclusion de l’Atelier
[Conclusion ou Mise à disposition des lecteurs(rices)]
Informations Complémentaires
Références :
Les agriculteurs français connaissent des situations économiques très diversifiées selon la taille de leur exploitation, leur orientation de production ou leur passage ou non à l’agriculture biologique (27/02/2024 )
Contributeurs :
Photo de Tim Mossholder: https://www.pexels.com/fr-fr/photo/photo-de-champ-vert-pres-des-montagnes-974314/