Organisation et fonctionnement des services des douanes
et plus particulièrement de la douane française
Section des Ressources Documentaires
Article / Vidéo / Publication 1 :
- Organisation des services de la douane française
- Source : douane.gouv.fr
- Date de Publication :
- Résumé : Le portail de la direction générale des douanes et droits indirects qui regroupe plusieurs liens vers les différents services des douanes
- Lien vers la Ressource : https://www.douane.gouv.fr/la-douane/qui-sommes-nous/organisation-des-services-de-la-douane-francaise
- Organisation et fonctionnement du service des douanes (Articles 43 à 67 F)
- Source : Légifrance
- Date de Publication : [jj/mm/année]
- Résumé : Code des douanes
- Titre Ier : Principes généraux du régime des douanes (Articles 1 à 42 bis)
- Titre II : Organisation et fonctionnement du service des douanes (Articles 43 à 67 F)
- Titre III : Conduite des marchandises en douane (Articles 68 à 83)
- Titre IV : Opérations de dédouanement (Articles 84 A à 119 bis)
- Titre V : Régimes douaniers économiques, exportation temporaire, dépôts spéciaux (Articles 120 à 181 bis)
- Titre V : Régimes douaniers suspensifs, exportation temporaire, dépôts spéciaux (abrogé)
- Titre VI : Dépôt de douane (Articles 182 à 188)
- Titre VII : Opérations privilégiées (Articles 190 à 196 quinquies)
- Titre VIII : Circulation et détention de marchandises à l’intérieur du territoire douanier (Articles 208 à 215 ter)
- Titre VIII : Circulation et détention des marchandises à l’intérieur du territoire douanier (abrogé)
- Titre IX : Navigation (Articles 216 à 264)
- Lien vers la Ressource : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006071570/LEGISCTA000006099261/
Section Analyse et Discussions
Points Clés et Observations :
Les douanes ne travaillent pas seules. Elles coopèrent avec :
- OMD https://taxation-customs.ec.europa.eu/customs-4/international-affairs/world-customs-organization_fr#:~:text=L%27Organisation%20mondiale%20des%20douanes%20favorise%20la%20coopération%20douanière%20à,les%20échanges%20commerciaux%20sont%20confrontés.
- L’espace Schengen : https://www.touteleurope.eu/fonctionnement-de-l-ue/le-fonctionnement-de-l-espace-schengen/
L’OMC (Organisation mondiale du Commerce) et l’OMD (organisation mondiale des douanes) coopèrent dans plusieurs domaines, dont l’accès aux marchés, l’Accord sur les technologies de l’information (ATI), l’évaluation en douane, les règles d’origine et la facilitation des échanges. : https://www.wto.org/french/thewto_f/coher_f/wto_wco_f.htm
Conclusion de l’Atelier
[Conclusion ou Mise à disposition des lecteurs(rices)]
Informations Complémentaires
Références :
Les douanes (Union Européenne) https://dri.cercle-sully.org/lespace-schengen/
Les archives des douanes françaises de 1872 à 1985 : https://www.economie.gouv.fr/saef/douanes-organisation-et-fonctionnement
Contributeurs :
Image générée par l’IA